Article 15
ÉTENDUE DU SUPPORT
15.1. Le support est fourni uniquement
pour les unités GeoMind One acquises directement auprès de GEOVAST
3D ou de canaux autorisés.
15.2. Sauf accord écrit contraire, un
support standard par courriel (ponciano@geovast3d.com) est inclus pendant douze (12) mois à compter de la Livraison,
selon les meilleurs efforts. Ce support couvre la plateforme
GeoMind et les flux de travail officiellement pris en charge tels
que décrits dans la Documentation, à l'exclusion de tout autre
usage. Il peut inclure : (a) un dépannage de base ; (b) une aide à
l'installation ; (c) une assistance à la configuration ; (d) des
conseils sur les mises à jour ; (e) un examen diagnostique ; (f)
des clarifications sur la Documentation.
Article 16
ABSENCE D'ENGAGEMENT DE NIVEAU DE SERVICE
Sauf engagement de niveau de service distinct signé, GEOVAST 3D ne
garantit aucun délai de réponse, délai de résolution, taux de
disponibilité, assistance d'urgence, intervention sur site,
supervision à distance ou maintenance continue.
Article 17
PRESTATIONS EXCLUES
Sauf accord écrit exprès, le support ne comprend pas : (a) le
développement logiciel sur mesure ; (b) l'ajustement de modèles ;
(c) la validation clinique ; (d) la validation juridique ou
réglementaire ; (e) l'audit de cybersécurité ; (f)
l'administration réseau ; (g) la configuration de pare-feu ; (h)
la mise en place de VPN ; (i) la gestion des sauvegardes ; (j) le
nettoyage de données ; (k) la récupération de données perdues ;
(l) le support de logiciels tiers ; (m) le support de systèmes
modifiés ; (n) le support de déploiements non autorisés ; (o) la
formation de l'ensemble du personnel du Client.
Article 18
ACCÈS À DISTANCE
18.1. Le support par accès à distance
n'est fourni que s'il est expressément convenu entre les Parties.
18.2. Le Client est responsable
d'autoriser, de superviser, de journaliser et de mettre fin à
l'accès à distance.
18.3. Le Client ne doit pas donner à
GEOVAST 3D l'accès à des données à caractère personnel, des
données de patients, des données confidentielles ou sensibles,
sauf DPA distinct en place.
Article 19
MISES À JOUR
19.1. GEOVAST 3D peut fournir des mises à
jour, correctifs, changements de configuration, changements de
modèle ou améliorations de sécurité.
19.2. Le Client est responsable de la
décision d'installer ou non les mises à jour et du moment de leur
installation. Lorsque le Produit est utilisé hors ligne, le Client
est responsable de récupérer et d'appliquer manuellement les mises
à jour, y compris les mises à jour de sécurité.
19.3. Sous réserve de l'article 20,
GEOVAST 3D n'est pas responsable des problèmes causés par le
défaut d'installation des mises à jour, par des mises à jour non
autorisées, par des configurations personnalisées incompatibles ou
par des modifications de tiers.
Article 20
PÉRIODE DE SUPPORT ET SÉCURITÉ
20.1. GEOVAST 3D définit une période de
support du Produit de douze (12) mois à compter de la Livraison
(la « Période de Support »), pendant laquelle GEOVAST 3D s'efforce
de mettre à disposition les mises à jour de sécurité nécessaires.
20.2. GEOVAST 3D met en oeuvre un
traitement des vulnérabilités et assure les obligations de
signalement qui lui incombent en sa qualité de fabricant au titre
de la réglementation applicable en matière de cybersécurité des
produits comportant des éléments numériques.
20.3. GEOVAST 3D recommande au Client
d'installer sans délai les mises à jour de sécurité. Le Client
demeure responsable de leur installation effective.
Article 21
FIN DU SUPPORT
À l'issue de la Période de Support, ou pour les versions
anciennes, modèles abandonnés, matériels non pris en charge,
dépendances obsolètes ou systèmes modifiés, GEOVAST 3D peut cesser
de fournir le support.
GeoMind One